L’Etat réalise la surveillance de la qualité de l’air extérieur avec le concours d'associations agréées : la mesure des particules fines (particules inhalables PM10 et PM2,5) est effectuée depuis la loi sur l'Air (LAURE) votée en 1996.

Comme pour les autres polluants atmosphériques, l'impact sanitaire des particules dans l'air est à considérer sous deux aspects : l'effet de la pollution moyenne tout au long de l’année et l'impact de pics de pollution où les concentrations peuvent atteindre des niveaux élevés.

A partir de 2007, la Direction Générale de la Santé et la Direction Générale de la Prévention des Risques décident d'instaurer un mode de gestion des pics de pollution aux particules par le biais de seuils d’information, de recommandation et d’alerte vis-à-vis des populations. Elles saisissent aussi l’AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail) afin d'expertiser les liens entre des niveaux élevés de pollution de courte durée mesurés dans l’air et la santé de l’homme.

L’AFSSET a rendu récemment son avis à ce sujet : il met en avant que l’impact sanitaire des particules dans l’air existe dès des niveaux moyens de pollution et que l'exposition dans le temps de la population semble davantage déterminante que l’exposition pendant une durée courte à des concentrations élevées. Et il révèle qu'il n'y aurait pas de seuil de pollution en-dessous duquel il n’y a pas d’impact sanitaire.

L'Agence rappelle les divers travaux montrant que les particules fines seraient un facteur aggravant de mortalité, d'environ 30 000 personnes par an en France, essentiellement des personnes déjà fragilisées. Le gouvernement français s’est donné pour objectif de faire baisser de 30% les concentrations moyennes en particules fines (PM 2,5 et PM10) dans l’air ambiant d’ici 2015. Une valeur limite de 15 mg/m3 de PM2,5 a été fixée. Cette mesure est plus sévère que celle fixée par la Directive européenne du 21 mai 2008 sur l’air ambiant.

Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo, la ministre de la Santé Roselyne Bachelot-Narquin et la secrétaire d’État à l’Écologie Chantal Jouanno ont demandé qu’un "plan particules" soit inclus dans le deuxième plan national santé-environnement dès sa sortie en avril 2009.

D'après le ministère de l'Ecologie, la première priorité doit être donnée à la baisse des pollutions à la source : le plan engagera alors des mesures destinées à la diminution des émissions, tout particulièrement celles liées aux transports et aux installations anciennes de combustion du bois. Il sera décliné par région. La deuxième priorité souhaitée par les ministres est la suivante : résoudre les inégalités environnementales et cibler les mesures sur les populations sensibles.

Un plan spécifique sera donc mis en place pour surveiller la qualité de l’air dans les crèches et les écoles au dernier trimestre 2009. Les particules fines sont cernées !