L’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), un établissement public autofinancé placé sous la tutelle du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi, a pour missions de délivrer les brevets, marques, dessins et modèles. Il a désigné le Groupe PSA Peugeot Citroën comme le premier déposant français de brevets pour la seconde année consécutive : il a publié 961 brevets en 2008 (921 brevets en 2007).

PSA Peugeot Citroën se consacre aux activités d’innovation et à la recherche et au développement dans le cadre de sa politique de renouvellement de son offre produit : il souhaite développer des véhicules moins polluants, plus économes en énergie, plus sûrs et abordables pour ses clients. Dans le cadre du programme CAP 2010, les brevets publiés en 2008 sont essentiellement issus de ses programmes orientés selon quatre axes :

 l’amélioration des motorisations thermiques diesel et essence

– le déploiement de la technologie Stop and Start de seconde génération dès 2010

– le déploiement d’une offre full hybride HDi dès 2011

– l’accélération des développements en matière de véhicule électrique, de technologies hybride Plug-in et ZEV –Zero Emission Vehicle

Des brevets concernent aussi la structure des véhicules et des carrosseries : l’allègement global des véhicules, l’amélioration de la résistance aux chocs et la sécurité sont visés. Une précision : en 2008, le Groupe PSA Peugeot Citroën a dédié 2,1 milliards d’euros à la recherche et au développement (soit 5,1 % du chiffre d’affaires de la branche automobile, en augmentation de 300 M€ par rapport à 2007).