Un consortium d'Instituts de recherche sur les transports a préparé un manuel rassemblant des études effectuées sur les coûts externes du secteur des transports. Ce manuel, montrant l'état de la technique en ce qui concerne l'évaluation des coûts externes et réunissant des méthodes pour évaluer et monétiser les coûts externes générés par les activités de transport, a été publié par la Commission européenne. Cette dernière veut s'en servir pour préparer sa communication sur l'internalisation des coûts externes pour tous les modes de transport prévue pour juin 2008 et une proposition de révision de la directive sur la taxation des poids lourds (Art. 11 de la directive 1999/62/CE, modifiée par la directive 2006/38/CE (directive «Eurovignette»)).

La Commission européenne explique que ce manuel évoque la pollution atmosphérique, le bruit, le changement climatique, les encombrements et les accidents du transport routier qui représentent la plus grande part des coûts externes des transports ainsi que d'autres coûts externes et d'autres modes de transport. Il réunit les paramètres clés pour l'application de ces méthodes ainsi que des exemples de valeurs unitaires par distance parcourue en fonction de situations de trafic types, comme par exemple le coût en pollution atmosphérique d'un camion en zone urbaine. Le manuel aidera les décideurs et d'autres intéressés à évaluer les coûts externes au moment d'élaborer des mesures d'internalisation. Il montre que les coûts externes dépendent fortement de paramètres tels que les caractéristiques des véhicules (normes EURO), le lieu (zone urbaine ou interurbaine) et le moment (heures de pointe, heures creuses ou nuit).

Les services de la Commission ont aussi organisé une vaste consultation publique sur les manières possibles d'internaliser ces coûts externes. La Commission européenne précise que les résultats de cette consultation publique, qui a été clôturée en décembre 2007, seront présentés et débattus à une conférence des parties prenantes le 31 janvier 2008 avec la participation de Jacques Barrot, vice-président de la Commission. Retrouvez ce manuel et le document de consultation sur le site Internet suivant : http://ec.europa.eu et http://ec.europa.eu/transport/consultations.

(Source : Commission européenne Photo : rouages.met)